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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURELHOME
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Maisonpaille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maisonpaille
NATURELHOME, SARL

Numéro de dépôt :
3817661
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
25/03/2021
Maisonpaille de NATURELHOME

Présentation de la marque Maisonpaille

Déposée le 25 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURELHOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Maisonpaille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURELHOME domicilié(e) Lieu Dit Villeneuve - 43200 - YSSINGEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 570 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURELHOME domicilié(e) Lieu Dit Villeneuve - 43200 - YSSINGEAUX - France.

La marque Maisonpaille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisonpaille est expirée depuis le 25 mars 2021.

NATURELHOME a également déposé les autres marques suivantes : LABELLEPAILLE , Constructionpaille , Propaille , QUALIPAILLE , ECOPAILLE , MOBILOPAILLE


NATURELHOME, SARL - Lieu Dit Villeneuve - 43200 - YSSINGEAUX - France - SIREN 504570565


NATURELHOME - Lieu Dit Villeneuve - 43200 - YSSINGEAUX - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 15 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564639 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°683012 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; monuments non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction de routes, de ponts ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.